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• 17.05.2024 | Score : 298.76306

  Aide à l’adaptation et l’accessibilité

  Encourager la réalisation de travaux d’adaptation pour anticiper une perte d’autonomie.

• 18.09.2024 | Score : 298.76306

  Aide complémentaire à l'Anah (adaptation et accessibilité)

  Encourager la réalisation de travaux d’adaptation.

• Expert 31.12.2024 | Analyses juridiques | Score : 298.76306

  MaPrimeAdapt’

  Fiscalité > Aides fiscales | Fiscalité > Fiscalité du bailleur | Qualité de l'habitat > Accessibilité

  créée et distribuée par l’Agence nationale de l’habitat (Anah) pour les travaux d’adaptation et d’accessibilité des logements en faveur des personnes âgées et handicapées : MaPrimeAdapt’ (MPA). Cette aide [...] sans réponse. En effet, le locataire doit avertir son propriétaire des travaux d’adaptation ou d’accessibilité qu’il souhaite réaliser dans le logement au travers d’une demande écrite par lettre recommandée [...] par le Règlement général de l’Anah (RGA) et, le cas échéant, par la règlementation relative à l’accessibilité dans les bâtiments neufs et existants aux personnes en situation de handicap ( arrêté du 26.12

• Expert 19.02.2025 | Analyses juridiques | Score : 298.76306

  Aide à l’accessibilité des copropriétés

  Copropriété | Copropriété > Travaux | Financement du logement > Aides et subventions

  occupants. Travaux éligibles (délibération n° 2024-45 : art. 3 et 3.2) Relèvent des travaux d’accessibilité de l’immeuble, les travaux portant sur les parties communes et équipements communs qui figurent [...] sont nécessaires pour répondre aux besoins spécifiques de la copropriété. Liste des travaux d’accessibilité (délibération n° 2023-53 du 6.12.23) Travaux connexes s’ils sont nécessaires à la rénovation

• 29.04.2025 | Score : 298.76306

  Aide à l'adaptation et l'accessibilité OPAH

  La Communauté de communes du Pays des Achards apporte une aide dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat pour encourager la réalisation de travaux d’adaptation pour anticiper

• 13.02.2025 | Score : 298.76306

  Mise en accessibilité parties communes en copropriété

  La Métropole d'Orléans a décidé d'abonder les aides de l'ANAH

• 14.10.2024 | Score : 298.76306

  Aide à l’adaptation et l’accessibilité

  Encourager la réalisation de travaux d’adaptation à la perte d’autonomie.

• 02.07.2024 | Publications grand public | Score : 295.50354

  MaPrimeRénov'

  Financement du logement > Aides et subventions | Qualité de l'habitat > Equipements

  MaPrimeAdapt’ (MPA), à destination des propriétaires occupants pour les travaux d’adaptation et d’accessibilité des logements en faveur des personnes âgées et handicapées. Propriétaires bailleurs Hexagone [...] ou handicapées , à destination des propriétaires bailleurs pour les travaux d’adaptation et d’accessibilité des logements en faveur des personnes âgées et handicapées. Syndicats de copropriétaires En Hexagone

• 02.07.2024 | Publications grand public | Score : 295.50354

  MaPrimeRénov'

  Financement du logement > Aides et subventions | Qualité de l'habitat > Equipements

  MaPrimeAdapt’ (MPA), à destination des propriétaires occupants pour les travaux d’adaptation et d’accessibilité des logements en faveur des personnes âgées et handicapées. Propriétaires bailleurs Hexagone [...] ou handicapées , à destination des propriétaires bailleurs pour les travaux d’adaptation et d’accessibilité des logements en faveur des personnes âgées et handicapées. Syndicats de copropriétaires En Hexagone

• 02.07.2024 | Publications grand public | Score : 294.36975

  Financer l'amélioration de votre logement

  Financement du logement > Aides et subventions

  MaPrimeAdapt’ (MPA), à destination des propriétaires occupants pour les travaux d’adaptation et d’accessibilité des logements en faveur des personnes âgées et handicapées ; aide aux travaux d’adaptation du [...] ou handicapées , à destination des propriétaires bailleurs pour les travaux d’adaptation et d’accessibilité des logements en faveur des personnes âgées et handicapées TVA à taux réduit (en France métr